Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE
/
CAUE 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUE 17
CONSEIL D'ARCHITECTURE, d'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME - C.A.U.E. 17 (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1382172
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
24/04/1995
CAUE 17 de CONSEIL D\'ARCHITECTURE

Présentation de la marque CAUE 17

Déposée le 24 avril 1985 par l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « CAUE 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL D'ARCHITECTURE domicilié(e) 15, rue Fleuriau, 17000 LA ROCHELLE. - France.

La marque CAUE 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUE 17 est expirée depuis le 24 avril 1995.

CONSEIL D'ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : EP ESPACE PUBLIC , URBACHARME CAUE 17 , UNIVERSEINE , S-PASS TERRITOIRES , UNIVERSEINE , S-PASS TERRITOIRES , PÉPIT


CONSEIL D'ARCHITECTURE, d'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME - C.A.U.E. 17 (association loi 1901) - 15, rue Fleuriau, 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Promotion de la qualité de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement, avec le souci permanent de les adapter aux particularités locales.